PELHATE SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PELHATE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 2014, identifié par le SIREN 800 919 631. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 rue Charles Floquet, 64100 Bayonne. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PELHATE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PELHATE SEBASTIEN
- SIREN
- 800 919 631
- SIRET (siège)
- 800 919 631 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR35800919631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 919 631
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 06 mars 2014
- Siège social
- 36 RUE CHARLES FLOQUET, 64100, BAYONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELHATE SEBASTIEN
TRAVAUX DE PEINTURE BATIMENT
Finances de PELHATE SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELHATE SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PELHATE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64100 BAYONNESiègeActif
800 919 631 00013 · ouvert le 03 mars 2014 · NAF 4334Z
Documents juridiques de PELHATE SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PELHATE SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELHATE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELHATE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELHATE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELHATE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELHATE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mars 2014
Questions fréquentes sur PELHATE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PELHATE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PELHATE SEBASTIEN est 800 919 631. Le SIRET de son siège social est 800 919 631 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35800919631.
Où se situe le siège social de PELHATE SEBASTIEN ?
Le siège social de PELHATE SEBASTIEN est situé 36 rue Charles Floquet, 64100 Bayonne.
PELHATE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PELHATE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELHATE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELHATE SEBASTIEN.
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