PELISSIER CLAUDE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 494 696 941, PELISSIER CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Son siège social est situé 2 rue des Platanes, 39700 Chatenois. PELISSIER CLAUDE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de PELISSIER CLAUDE
INSEE- Dénomination
- PELISSIER CLAUDE
- SIREN
- 494 696 941
- SIRET (siège)
- 494 696 941 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR50494696941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 696 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 2007
- Siège social
- 2 RUE DES PLATANES, 39700, CHATENOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELISSIER CLAUDE
Autre création artistique
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Établissements de PELISSIER CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39700 CHATENOISSiègeActif
494 696 941 00017 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9003B
Conformité de PELISSIER CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELISSIER CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELISSIER CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELISSIER CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2007
Questions fréquentes sur PELISSIER CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de PELISSIER CLAUDE ?
Le numéro SIREN de PELISSIER CLAUDE est 494 696 941. Le SIRET de son siège social est 494 696 941 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50494696941.
Où se situe le siège social de PELISSIER CLAUDE ?
Le siège social de PELISSIER CLAUDE est situé 2 rue des Platanes, 39700 Chatenois.
PELISSIER CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, PELISSIER CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELISSIER CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELISSIER CLAUDE.
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