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PELLET JEAN

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Siren400 799 136Entrepreneur individuel26750 GENISSIEUXCréée le 01 juillet 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELLET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1976 sous le numéro SIREN 400 799 136. Elle est domiciliée Les Pondus, 26750 Genissieux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de PELLET JEAN

Dénomination
PELLET JEAN
SIREN
400 799 136
SIRET (siège)
400 799 136 00025
N° TVA intracommunautaire
FR67400799136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 799 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 1976
Siège social
LES PONDUS, 26750, GENISSIEUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PELLET JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PELLET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLET JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26750 GENISSIEUXSiègeActif

    400 799 136 00025 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 6820B

  • 26750 GENISSIEUXFermé

    400 799 136 00017 · ouvert le 01 juillet 1976 · NAF 011A

Documents juridiques de PELLET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1976

Questions fréquentes sur PELLET JEAN

Quel est le numéro SIREN de PELLET JEAN ?

Le numéro SIREN de PELLET JEAN est 400 799 136. Le SIRET de son siège social est 400 799 136 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67400799136.

Où se situe le siège social de PELLET JEAN ?

Le siège social de PELLET JEAN est situé Les Pondus, 26750 Genissieux.

PELLET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLET JEAN.

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