PELLET YVES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 400 962 478, PELLET YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Jean-de-Bournay (38440). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de PELLET YVES
INSEE- Dénomination
- PELLET YVES
- SIREN
- 400 962 478
- SIRET (siège)
- 400 962 478 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR49400962478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 962 478
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 38440, SAINT-JEAN-DE-BOURNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLET YVES
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PELLET YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYSiègeActif
400 962 478 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z
Conformité de PELLET YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLET YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLET YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLET YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur PELLET YVES
Quel est le numéro SIREN de PELLET YVES ?
Le numéro SIREN de PELLET YVES est 400 962 478. Le SIRET de son siège social est 400 962 478 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49400962478.
Où se situe le siège social de PELLET YVES ?
Le siège social de PELLET YVES est situé à Saint-Jean-de-Bournay (38440).
PELLET YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLET YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLET YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLET YVES.
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