PELLETAN SYLVIE
Active9003B · Autre création artistique
PELLETAN SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2007 sous le numéro SIREN 501 002 968. Son siège social est situé 6 rue du Centre le Grand Breuil, 86480 Rouille. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de PELLETAN SYLVIE
INSEE- Dénomination
- PELLETAN SYLVIE
- SIREN
- 501 002 968
- SIRET (siège)
- 501 002 968 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR27501002968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 002 968
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 15 novembre 2007
- Siège social
- 6 RUE DU CENTRE LE GRAND BREUIL, 86480, ROUILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETAN SYLVIE
Autre création artistique
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Établissements de PELLETAN SYLVIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86480 ROUILLESiègeActif
501 002 968 00011 · ouvert le 15 novembre 2007 · NAF 9003B
Conformité de PELLETAN SYLVIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETAN SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETAN SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETAN SYLVIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2007
Questions fréquentes sur PELLETAN SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de PELLETAN SYLVIE ?
Le numéro SIREN de PELLETAN SYLVIE est 501 002 968. Le SIRET de son siège social est 501 002 968 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27501002968.
Où se situe le siège social de PELLETAN SYLVIE ?
Le siège social de PELLETAN SYLVIE est situé 6 rue du Centre le Grand Breuil, 86480 Rouille.
PELLETAN SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETAN SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETAN SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETAN SYLVIE.
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