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PELLETAN SYLVIE

Active
Siren501 002 968Entrepreneur individuel86480 ROUILLECréée le 15 novembre 2007

9003B · Autre création artistique

PELLETAN SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2007 sous le numéro SIREN 501 002 968. Son siège social est situé 6 rue du Centre le Grand Breuil, 86480 Rouille. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de PELLETAN SYLVIE

Dénomination
PELLETAN SYLVIE
SIREN
501 002 968
SIRET (siège)
501 002 968 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27501002968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 002 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
15 novembre 2007
Siège social
6 RUE DU CENTRE LE GRAND BREUIL, 86480, ROUILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELLETAN SYLVIE

Autre création artistique

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Établissements de PELLETAN SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86480 ROUILLESiègeActif

    501 002 968 00011 · ouvert le 15 novembre 2007 · NAF 9003B

Conformité de PELLETAN SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETAN SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETAN SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELLETAN SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2007

Questions fréquentes sur PELLETAN SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de PELLETAN SYLVIE ?

Le numéro SIREN de PELLETAN SYLVIE est 501 002 968. Le SIRET de son siège social est 501 002 968 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27501002968.

Où se situe le siège social de PELLETAN SYLVIE ?

Le siège social de PELLETAN SYLVIE est situé 6 rue du Centre le Grand Breuil, 86480 Rouille.

PELLETAN SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLETAN SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLETAN SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETAN SYLVIE.

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