Pelletan Tom
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Pelletan Tom est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 947 530 325. Elle est domiciliée 31 RUE Camille Saint-Saëns, 31130 Balma. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de Pelletan Tom
INSEE- Dénomination
- Pelletan Tom
- SIREN
- 947 530 325
- SIRET (siège)
- 947 530 325 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR70947530325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 947 530 325
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- -
- Siège social
- 31 RUE Camille Saint-Saëns, 31130, Balma
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Pelletan Tom
Location meublée non professionnel
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Finances de Pelletan Tom
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Pelletan Tom
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de Pelletan Tom
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31130 BalmaSiègeActif
947 530 325 00010 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de Pelletan Tom
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Pelletan Tom
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Pelletan Tom. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Pelletan Tom
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Pelletan Tom. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Pelletan Tom n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Pelletan Tom
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur Pelletan Tom
Quel est le numéro SIREN de Pelletan Tom ?
Le numéro SIREN de Pelletan Tom est 947 530 325. Le SIRET de son siège social est 947 530 325 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70947530325.
Où se situe le siège social de Pelletan Tom ?
Le siège social de Pelletan Tom est situé 31 RUE Camille Saint-Saëns, 31130 Balma.
Pelletan Tom est-elle toujours en activité ?
Oui, Pelletan Tom est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Pelletan Tom est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Pelletan Tom.
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