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PELLETIER ANDRE

Active
Siren763 101 185Entrepreneur individuel01260 HAUT VALROMEYCréée le 25 décembre 1963
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELLETIER ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 décembre 1963 sous le numéro SIREN 763 101 185. Elle est domiciliée La Manche, 01260 Haut Valromey. Son activité principale relève du code NAF 0220Z.

Fiche d'identité de PELLETIER ANDRE

Dénomination
PELLETIER ANDRE
SIREN
763 101 185
SIRET (siège)
763 101 185 00034
N° TVA intracommunautaire
FR68763101185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 763 101 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
25 décembre 1963
Siège social
LA MANCHE, 01260, HAUT VALROMEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PELLETIER ANDRE

Exploitation forestière

Finances de PELLETIER ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER ANDRE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 01260 HAUT VALROMEYSiègeFermé

    763 101 185 00034 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0220Z

  • 01800 MEXIMIEUXFermé

    763 101 185 00018 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 521B

Documents juridiques de PELLETIER ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1963

Questions fréquentes sur PELLETIER ANDRE

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER ANDRE ?

Le numéro SIREN de PELLETIER ANDRE est 763 101 185. Le SIRET de son siège social est 763 101 185 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68763101185.

Où se situe le siège social de PELLETIER ANDRE ?

Le siège social de PELLETIER ANDRE est situé La Manche, 01260 Haut Valromey.

PELLETIER ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLETIER ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLETIER ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER ANDRE.

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