PELLETIER BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 392 163 705, PELLETIER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 25 décembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve L'Esperance, 79200 La Peyratte. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PELLETIER BERNARD
INSEE- Dénomination
- PELLETIER BERNARD
- SIREN
- 392 163 705
- SIRET (siège)
- 392 163 705 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR49392163705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 163 705
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 25 décembre 1992
- Siège social
- L'ESPERANCE, 79200, LA PEYRATTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER BERNARD
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Finances de PELLETIER BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELLETIER BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PELLETIER BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79200 LA PEYRATTESiègeFermé
392 163 705 00016 · ouvert le 25 décembre 1992 · NAF 0142Z
Documents juridiques de PELLETIER BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PELLETIER BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELLETIER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELLETIER BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1992
Questions fréquentes sur PELLETIER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER BERNARD ?
Le numéro SIREN de PELLETIER BERNARD est 392 163 705. Le SIRET de son siège social est 392 163 705 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49392163705.
Où se situe le siège social de PELLETIER BERNARD ?
Le siège social de PELLETIER BERNARD est situé L'Esperance, 79200 La Peyratte.
PELLETIER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER BERNARD.
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