PELLETIER BERNARD

Active

Siren793 834 904Entrepreneur individuel03400 YZEURECréée le 04 juin 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLETIER BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 834 904. Son siège social est situé 38 rue des Tuileries 38 A 40 Res les Jardins du Danube, 03400 Yzeure. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PELLETIER BERNARD

INSEE

Dénomination: PELLETIER BERNARD
SIREN: 793 834 904
SIRET (siège): 793 834 904 00013
N° TVA intracommunautaire: FR09793834904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 834 904
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 04 juin 2013
Siège social: 38 RUE DES TUILERIES 38 A 40 RES LES JARDINS DU DANUBE, 03400, YZEURE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLETIER BERNARD

Location de logements

Finances de PELLETIER BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03400 YZEURESiègeActif
793 834 904 00013 · ouvert le 04 juin 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de PELLETIER BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 04 juin 2013

Questions fréquentes sur PELLETIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de PELLETIER BERNARD est 793 834 904. Le SIRET de son siège social est 793 834 904 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09793834904.

Où se situe le siège social de PELLETIER BERNARD ?

Le siège social de PELLETIER BERNARD est situé 38 rue des Tuileries 38 A 40 Res les Jardins du Danube, 03400 Yzeure.