PELLETIER CLAUDE

Active

Siren904 580 073Entrepreneur individuel25230 SELONCOURTCréée le 30 juin 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLETIER CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 2021 sous le numéro SIREN 904 580 073. Son siège social est situé 1 rue des Saules, 25230 Seloncourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de PELLETIER CLAUDE

INSEE

Dénomination: PELLETIER CLAUDE
SIREN: 904 580 073
SIRET (siège): 904 580 073 00016
N° TVA intracommunautaire: FR40904580073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 904 580 073
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 30 juin 2021
Siège social: 1 RUE DES SAULES, 25230, SELONCOURT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLETIER CLAUDE

Production d'électricité

Finances de PELLETIER CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25230 SELONCOURTSiègeActif
904 580 073 00016 · ouvert le 30 juin 2021 · NAF 3511Z

Documents juridiques de PELLETIER CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 30 juin 2021

Questions fréquentes sur PELLETIER CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER CLAUDE ?

Le numéro SIREN de PELLETIER CLAUDE est 904 580 073. Le SIRET de son siège social est 904 580 073 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40904580073.

Où se situe le siège social de PELLETIER CLAUDE ?

Le siège social de PELLETIER CLAUDE est situé 1 rue des Saules, 25230 Seloncourt.