PELLETIER Constance
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
PELLETIER Constance est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 265 788. Son siège social est situé 3 RUE de la Hache, 86250 Charroux. PELLETIER Constance relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de PELLETIER Constance
INSEE- Dénomination
- PELLETIER Constance
- SIREN
- 999 265 788
- SIRET (siège)
- 999 265 788 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR57999265788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 265 788
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 février 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 05 janvier 2026
- Siège social
- 3 RUE de la Hache, 86250, Charroux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER Constance
exercice d'une activité agricole au sens de l'article L311-1 du Code rural et de la pêche maritime.
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Établissements de PELLETIER Constance
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86250 CharrouxSiègeActif
999 265 788 00011 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 0111Z
Conformité de PELLETIER Constance
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER Constance. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER Constance n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER Constance
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 janvier 2026
Questions fréquentes sur PELLETIER Constance
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER Constance ?
Le numéro SIREN de PELLETIER Constance est 999 265 788. Le SIRET de son siège social est 999 265 788 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57999265788.
Où se situe le siège social de PELLETIER Constance ?
Le siège social de PELLETIER Constance est situé 3 RUE de la Hache, 86250 Charroux.
PELLETIER Constance est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER Constance est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER Constance est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER Constance.
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