PELLETIER DANIEL

Active

Siren302 437 629Entrepreneur individuel42360 COTTANCECréée le 01 mars 1975

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLETIER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1975, identifié par le SIREN 302 437 629. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 42360 Cottance. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de PELLETIER DANIEL

INSEE

Dénomination: PELLETIER DANIEL
SIREN: 302 437 629
SIRET (siège): 302 437 629 00025
N° TVA intracommunautaire: FR22302437629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 302 437 629
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 mars 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 mars 1975
Siège social: LE BOURG, 42360, COTTANCE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PELLETIER DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PELLETIER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

42360 COTTANCESiègeActif
302 437 629 00025 · ouvert le 07 avril 2008 · NAF 6820B
42360 COTTANCEFermé
302 437 629 00017 · ouvert le 01 mars 1975 · NAF 741J

Documents juridiques de PELLETIER DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 mars 2024création
Date d'effet : 01 mars 1975

Questions fréquentes sur PELLETIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de PELLETIER DANIEL est 302 437 629. Le SIRET de son siège social est 302 437 629 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22302437629.

Où se situe le siège social de PELLETIER DANIEL ?

Le siège social de PELLETIER DANIEL est situé Le Bourg, 42360 Cottance.