PELLETIER JACQUES

Active

Siren491 430 054Entrepreneur individuel71260 SAINT-GENGOUX-DE-SCISSECréée le 03 mars 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLETIER JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mars 2005, identifié par le SIREN 491 430 054. Son siège social est situé Bassy, 71260 Saint-Gengoux-de-Scisse. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PELLETIER JACQUES

INSEE

Dénomination: PELLETIER JACQUES
SIREN: 491 430 054
SIRET (siège): 491 430 054 00016
N° TVA intracommunautaire: FR75491430054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 491 430 054
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 03 mars 2005
Siège social: BASSY, 71260, SAINT-GENGOUX-DE-SCISSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLETIER JACQUES

Culture de la vigne

Finances de PELLETIER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PELLETIER JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71260 SAINT-GENGOUX-DE-SCISSESiègeActif
491 430 054 00016 · ouvert le 03 mars 2005 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PELLETIER JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 03 mars 2005

Questions fréquentes sur PELLETIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de PELLETIER JACQUES est 491 430 054. Le SIRET de son siège social est 491 430 054 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75491430054.

Où se situe le siège social de PELLETIER JACQUES ?

Le siège social de PELLETIER JACQUES est situé Bassy, 71260 Saint-Gengoux-de-Scisse.