PELLETIER JACQUES

Active

Siren512 440 736Entrepreneur individuel72170 ASSE LE RIBOULCréée le 01 janvier 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 512 440 736, PELLETIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2008. Son siège social est situé Bas Riviere, 72170 Asse le Riboul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de PELLETIER JACQUES

INSEE

Dénomination: PELLETIER JACQUES
SIREN: 512 440 736
SIRET (siège): 512 440 736 00019
N° TVA intracommunautaire: FR66512440736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 512 440 736
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 janvier 2008
Siège social: BAS RIVIERE, 72170, ASSE LE RIBOUL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLETIER JACQUES

Elevage d'autres bovins et de buffles

Finances de PELLETIER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

72170 ASSE LE RIBOULSiègeActif
512 440 736 00019 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PELLETIER JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur PELLETIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de PELLETIER JACQUES est 512 440 736. Le SIRET de son siège social est 512 440 736 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66512440736.

Où se situe le siège social de PELLETIER JACQUES ?

Le siège social de PELLETIER JACQUES est situé Bas Riviere, 72170 Asse le Riboul.