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PELLETIER JBM

Active
Siren844 436 402Société civile01400 SANDRANSCréée le 07 décembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

PELLETIER JBM est une société civile immatriculée le 7 décembre 2018 sous le numéro SIREN 844 436 402. Son siège social est situé 303 Champ Cazet, 01400 Sandrans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-BAPTISTE PELLETIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PELLETIER JBM

Dénomination
PELLETIER JBM
SIREN
844 436 402
SIRET (siège)
844 436 402 00011
N° TVA intracommunautaire
FR85844436402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 844 436 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 décembre 2018
Siège social
303 CHAMP CAZET, 01400, SANDRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELLETIER JBM

L'acquisition, la construction, la propriété et à titre exceptionnel la vente de tous biens ou droits immobiliers ou mobiliers et la souscription de tout emprunt

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de PELLETIER JBM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER JBM

JP

JEAN-BAPTISTE PELLETIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 décembre 2018) · 7 ans

MP

MARINE PERRIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 décembre 2018) · 7 ans

Établissements de PELLETIER JBM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01400 SANDRANSSiègeActif

    844 436 402 00011 · ouvert le 04 décembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de PELLETIER JBM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de PELLETIER JBM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER JBM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER JBM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER JBM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PELLETIER JBM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PELLETIER JBM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER JBM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-12-07 · Début d'activité : 2018-12-04

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2018

Questions fréquentes sur PELLETIER JBM

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER JBM ?

Le numéro SIREN de PELLETIER JBM est 844 436 402. Le SIRET de son siège social est 844 436 402 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85844436402.

Qui dirige PELLETIER JBM ?

PELLETIER JBM est dirigée par JEAN-BAPTISTE PELLETIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PELLETIER JBM ?

Le siège social de PELLETIER JBM est situé 303 Champ Cazet, 01400 Sandrans.

PELLETIER JBM est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLETIER JBM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLETIER JBM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER JBM.

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