PELLETIER JOSEPH

Active

Siren412 294 092Entrepreneur individuel71260 SAINT-GENGOUX-DE-SCISSECréée le 31 décembre 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLETIER JOSEPH est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1984 sous le numéro SIREN 412 294 092. Elle est domiciliée Bassy, 71260 Saint-Gengoux-de-Scisse. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de PELLETIER JOSEPH

INSEE

Dénomination: PELLETIER JOSEPH
SIREN: 412 294 092
SIRET (siège): 412 294 092 00017
N° TVA intracommunautaire: FR77412294092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 294 092
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011G
Date de création: 31 décembre 1984
Siège social: BASSY, 71260, SAINT-GENGOUX-DE-SCISSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLETIER JOSEPH

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PELLETIER JOSEPH

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER JOSEPH

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PELLETIER JOSEPH

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

71260 SAINT-GENGOUX-DE-SCISSESiègeFermé
412 294 092 00017 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 011G

Documents juridiques de PELLETIER JOSEPH

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER JOSEPH

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER JOSEPH

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1984

Questions fréquentes sur PELLETIER JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER JOSEPH ?

Le numéro SIREN de PELLETIER JOSEPH est 412 294 092. Le SIRET de son siège social est 412 294 092 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77412294092.

Où se situe le siège social de PELLETIER JOSEPH ?

Le siège social de PELLETIER JOSEPH est situé Bassy, 71260 Saint-Gengoux-de-Scisse.