PELLETIER PASCALE
ActivePELLETIER PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1986, identifié par le SIREN 338 482 599. Elle est domiciliée Tournamy Galerie Marchande, 06250 Mougins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524C.
Fiche d'identité de PELLETIER PASCALE
INSEE- Dénomination
- PELLETIER PASCALE
- SIREN
- 338 482 599
- SIRET (siège)
- 338 482 599 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR11338482599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 482 599
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 524C
- Date de création
- 01 août 1986
- Siège social
- TOURNAMY GALERIE MARCHANDE, 06250, MOUGINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER PASCALE
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Établissements de PELLETIER PASCALE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06250 MOUGINSSiègeFermé
338 482 599 00010 · ouvert le 01 août 1986 · NAF 524C
Conformité de PELLETIER PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1986
Questions fréquentes sur PELLETIER PASCALE
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER PASCALE ?
Le numéro SIREN de PELLETIER PASCALE est 338 482 599. Le SIRET de son siège social est 338 482 599 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11338482599.
Où se situe le siège social de PELLETIER PASCALE ?
Le siège social de PELLETIER PASCALE est situé Tournamy Galerie Marchande, 06250 Mougins.
PELLETIER PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER PASCALE.
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