PELLETIER SYLVAIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 378 164 230, PELLETIER SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée à Thorey-en-Plaine (21110). PELLETIER SYLVAIN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de PELLETIER SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- PELLETIER SYLVAIN
- SIREN
- 378 164 230
- SIRET (siège)
- 378 164 230 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR05378164230Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 164 230
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 21110, THOREY-EN-PLAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER SYLVAIN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de PELLETIER SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21110 THOREY-EN-PLAINESiègeActif
378 164 230 00013 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820B
Conformité de PELLETIER SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur PELLETIER SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de PELLETIER SYLVAIN est 378 164 230. Le SIRET de son siège social est 378 164 230 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05378164230.
Où se situe le siège social de PELLETIER SYLVAIN ?
Le siège social de PELLETIER SYLVAIN est situé à Thorey-en-Plaine (21110).
PELLETIER SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER SYLVAIN.
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