PELLOIN BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PELLOIN BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1977 sous le numéro SIREN 403 633 910. Son siège social est situé Les Jardins, 61150 Ecouche-les-Vallees. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de PELLOIN BERNARD
INSEE- Dénomination
- PELLOIN BERNARD
- SIREN
- 403 633 910
- SIRET (siège)
- 403 633 910 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR11403633910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 633 910
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1977
- Siège social
- LES JARDINS, 61150, ECOUCHE-LES-VALLEES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLOIN BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de PELLOIN BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELLOIN BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PELLOIN BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 61150 ECOUCHE-LES-VALLEESSiègeFermé
403 633 910 00019 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 6820B
Documents juridiques de PELLOIN BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PELLOIN BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLOIN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELLOIN BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLOIN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLOIN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELLOIN BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1977
Questions fréquentes sur PELLOIN BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PELLOIN BERNARD ?
Le numéro SIREN de PELLOIN BERNARD est 403 633 910. Le SIRET de son siège social est 403 633 910 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11403633910.
Où se situe le siège social de PELLOIN BERNARD ?
Le siège social de PELLOIN BERNARD est situé Les Jardins, 61150 Ecouche-les-Vallees.
PELLOIN BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLOIN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLOIN BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLOIN BERNARD.
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