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PELOUSE JACQUES

Active
Siren390 593 945Entrepreneur individuel11270 FANJEAUXCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELOUSE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 390 593 945. Son siège social est situé Fouloubane-Ouest Foulbane, 11270 Fanjeaux. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de PELOUSE JACQUES

Dénomination
PELOUSE JACQUES
SIREN
390 593 945
SIRET (siège)
390 593 945 00020
N° TVA intracommunautaire
FR22390593945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 593 945
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
FOULOUBANE-OUEST FOULBANE, 11270, FANJEAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PELOUSE JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PELOUSE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELOUSE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELOUSE JACQUES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 11270 FANJEAUXSiègeFermé

    390 593 945 00020 · ouvert le 20 février 1998 · NAF 702C

  • 11270 FANJEAUXFermé

    390 593 945 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011A

Documents juridiques de PELOUSE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELOUSE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELOUSE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELOUSE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELOUSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELOUSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELOUSE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur PELOUSE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PELOUSE JACQUES ?

Le numéro SIREN de PELOUSE JACQUES est 390 593 945. Le SIRET de son siège social est 390 593 945 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22390593945.

Où se situe le siège social de PELOUSE JACQUES ?

Le siège social de PELOUSE JACQUES est situé Fouloubane-Ouest Foulbane, 11270 Fanjeaux.

PELOUSE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PELOUSE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELOUSE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELOUSE JACQUES.

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