PELOUSE JEAN
Active6820A · Location de logements
PELOUSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2016, identifié par le SIREN 829 063 189. Son siège social est situé 23 Lot le Grand Vallat, 13690 Graveson. PELOUSE JEAN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de PELOUSE JEAN
INSEE- Dénomination
- PELOUSE JEAN
- SIREN
- 829 063 189
- SIRET (siège)
- 829 063 189 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR66829063189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 063 189
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juillet 2016
- Siège social
- 23 LOT LE GRAND VALLAT, 13690, GRAVESON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELOUSE JEAN
Location de logements
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Établissements de PELOUSE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13690 GRAVESONSiègeActif
829 063 189 00015 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 6820A
Conformité de PELOUSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELOUSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELOUSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELOUSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2016
Questions fréquentes sur PELOUSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de PELOUSE JEAN ?
Le numéro SIREN de PELOUSE JEAN est 829 063 189. Le SIRET de son siège social est 829 063 189 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66829063189.
Où se situe le siège social de PELOUSE JEAN ?
Le siège social de PELOUSE JEAN est situé 23 Lot le Grand Vallat, 13690 Graveson.
PELOUSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PELOUSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELOUSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELOUSE JEAN.
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