CheckersProcédures

PELTIER MARCEL

Active
Siren508 649 530Entrepreneur individuel73500 AUSSOISCréée le 16 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELTIER MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2008, identifié par le SIREN 508 649 530. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Plan Champ le Clos d'Aussois, 73500 Aussois. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de PELTIER MARCEL

Dénomination
PELTIER MARCEL
SIREN
508 649 530
SIRET (siège)
508 649 530 00013
N° TVA intracommunautaire
FR86508649530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 649 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juillet 2008
Siège social
RUE DU PLAN CHAMP LE CLOS D'AUSSOIS, 73500, AUSSOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PELTIER MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PELTIER MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELTIER MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELTIER MARCEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 73500 AUSSOISSiègeActif

    508 649 530 00013 · ouvert le 16 juillet 2008 · NAF 6820B

  • 75019 PARISActif

    508 649 530 00021 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de PELTIER MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELTIER MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELTIER MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELTIER MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELTIER MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELTIER MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELTIER MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2008

Questions fréquentes sur PELTIER MARCEL

Quel est le numéro SIREN de PELTIER MARCEL ?

Le numéro SIREN de PELTIER MARCEL est 508 649 530. Le SIRET de son siège social est 508 649 530 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86508649530.

Où se situe le siège social de PELTIER MARCEL ?

Le siège social de PELTIER MARCEL est situé rue du Plan Champ le Clos d'Aussois, 73500 Aussois.

PELTIER MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PELTIER MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELTIER MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELTIER MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité à Aussois

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Aussois

Entreprises du même secteur à Aussois

Entreprises à Aussois

Toutes les entreprises à Aussois