PELTIER SEBASTIEN
Active6831Z · Agences immobilières
Enregistré sous le numéro SIREN 813 380 409, PELTIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 9 octobre 2015. Elle est domiciliée 112 AV Roger Salengro, 68100 Mulhouse. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de PELTIER SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PELTIER SEBASTIEN
- SIREN
- 813 380 409
- SIRET (siège)
- 813 380 409 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR24813380409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 380 409
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 septembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 09 octobre 2015
- Siège social
- 112 AV Roger Salengro, 68100, Mulhouse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de PELTIER SEBASTIEN
Achat, vente, négoce, mandataire dans le domaine de l'automobile
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Établissements de PELTIER SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 10320 SAINT-JEAN-DE-BONNEVALSiègeActif
813 380 409 00017 · ouvert le 09 octobre 2015 · NAF 6831Z
- 68100 MulhouseSiègeActif
813 380 409 00025 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 4511Z
Conformité de PELTIER SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELTIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELTIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELTIER SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-02-05 · Début d'activité : 2025-03-01
- création
Date d'effet : 09 octobre 2015
Questions fréquentes sur PELTIER SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PELTIER SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PELTIER SEBASTIEN est 813 380 409. Le SIRET de son siège social est 813 380 409 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24813380409.
Où se situe le siège social de PELTIER SEBASTIEN ?
Le siège social de PELTIER SEBASTIEN est situé 112 AV Roger Salengro, 68100 Mulhouse.
PELTIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PELTIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELTIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELTIER SEBASTIEN.
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