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PELVAZ MARC

Active
Siren409 997 160Entrepreneur individuel74930 REIGNIER-ESERYCréée le 01 février 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 997 160, PELVAZ MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1995. Son siège social est situé Les Communaux, 74930 Reignier-Esery. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de PELVAZ MARC

Dénomination
PELVAZ MARC
SIREN
409 997 160
SIRET (siège)
409 997 160 00018
N° TVA intracommunautaire
FR64409997160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 997 160
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 février 1995
Siège social
LES COMMUNAUX, 74930, REIGNIER-ESERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELVAZ MARC

Reproduction de plantes,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PELVAZ MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELVAZ MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELVAZ MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74930 REIGNIER-ESERYSiègeActif

    409 997 160 00018 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 0113Z

Documents juridiques de PELVAZ MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELVAZ MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELVAZ MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELVAZ MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELVAZ MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELVAZ MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELVAZ MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1995

Questions fréquentes sur PELVAZ MARC

Quel est le numéro SIREN de PELVAZ MARC ?

Le numéro SIREN de PELVAZ MARC est 409 997 160. Le SIRET de son siège social est 409 997 160 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64409997160.

Où se situe le siège social de PELVAZ MARC ?

Le siège social de PELVAZ MARC est situé Les Communaux, 74930 Reignier-Esery.

PELVAZ MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, PELVAZ MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELVAZ MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELVAZ MARC.

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