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PENISSON YVES

Active
Siren419 830 252Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 01 août 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PENISSON YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1998 sous le numéro SIREN 419 830 252. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Orbe, 76000 Rouen. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de PENISSON YVES

Dénomination
PENISSON YVES
SIREN
419 830 252
SIRET (siège)
419 830 252 00021
N° TVA intracommunautaire
FR88419830252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 830 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 août 1998
Siège social
14 RUE ORBE, 76000, ROUEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PENISSON YVES

Activités d'architecture

Finances de PENISSON YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PENISSON YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PENISSON YVES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    419 830 252 00021 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 7111Z

  • 76000 ROUENFermé

    419 830 252 00013 · ouvert le 01 août 1998 · NAF 7111Z

Documents juridiques de PENISSON YVES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de PENISSON YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PENISSON YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PENISSON YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PENISSON YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PENISSON YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PENISSON YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1998

Questions fréquentes sur PENISSON YVES

Quel est le numéro SIREN de PENISSON YVES ?

Le numéro SIREN de PENISSON YVES est 419 830 252. Le SIRET de son siège social est 419 830 252 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88419830252.

Où se situe le siège social de PENISSON YVES ?

Le siège social de PENISSON YVES est situé 14 rue Orbe, 76000 Rouen.

PENISSON YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, PENISSON YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PENISSON YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PENISSON YVES.

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