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PENNETIER JAMES

Active
Siren427 457 973Entrepreneur individuel73300 VILLAREMBERTCréée le 31 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PENNETIER JAMES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1992, identifié par le SIREN 427 457 973. Elle est domiciliée à Villarembert (73300). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PENNETIER JAMES

Dénomination
PENNETIER JAMES
SIREN
427 457 973
SIRET (siège)
427 457 973 00019
N° TVA intracommunautaire
FR78427457973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 457 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 1992
Siège social
73300, VILLAREMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PENNETIER JAMES

Location de logements

Finances de PENNETIER JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PENNETIER JAMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PENNETIER JAMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73300 VILLAREMBERTSiègeActif

    427 457 973 00019 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de PENNETIER JAMES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PENNETIER JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PENNETIER JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PENNETIER JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PENNETIER JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PENNETIER JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PENNETIER JAMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1992

Questions fréquentes sur PENNETIER JAMES

Quel est le numéro SIREN de PENNETIER JAMES ?

Le numéro SIREN de PENNETIER JAMES est 427 457 973. Le SIRET de son siège social est 427 457 973 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78427457973.

Où se situe le siège social de PENNETIER JAMES ?

Le siège social de PENNETIER JAMES est situé 73300 Villarembert.

PENNETIER JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, PENNETIER JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PENNETIER JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PENNETIER JAMES.

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