PENOT CLAUDE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 383 771 912, PENOT CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 1991. Son siège social est situé rue Coulon, 10110 Ville-sur-Arce. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PENOT CLAUDE
INSEE- Dénomination
- PENOT CLAUDE
- SIREN
- 383 771 912
- SIRET (siège)
- 383 771 912 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR50383771912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 771 912
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 15 octobre 1991
- Siège social
- RUE COULON, 10110, VILLE-SUR-ARCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PENOT CLAUDE
Culture de la vigne
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Établissements de PENOT CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10110 VILLE-SUR-ARCESiègeActif
383 771 912 00011 · ouvert le 15 octobre 1991 · NAF 0121Z
Conformité de PENOT CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PENOT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PENOT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PENOT CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 1991
Questions fréquentes sur PENOT CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de PENOT CLAUDE ?
Le numéro SIREN de PENOT CLAUDE est 383 771 912. Le SIRET de son siège social est 383 771 912 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50383771912.
Où se situe le siège social de PENOT CLAUDE ?
Le siège social de PENOT CLAUDE est situé rue Coulon, 10110 Ville-sur-Arce.
PENOT CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, PENOT CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PENOT CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PENOT CLAUDE.
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