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PENOT CLAUDE

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Siren383 771 912Entrepreneur individuel10110 VILLE-SUR-ARCECréée le 15 octobre 1991

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 383 771 912, PENOT CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 1991. Son siège social est situé rue Coulon, 10110 Ville-sur-Arce. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de PENOT CLAUDE

Dénomination
PENOT CLAUDE
SIREN
383 771 912
SIRET (siège)
383 771 912 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50383771912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 771 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
15 octobre 1991
Siège social
RUE COULON, 10110, VILLE-SUR-ARCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PENOT CLAUDE

Culture de la vigne

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Établissements de PENOT CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10110 VILLE-SUR-ARCESiègeActif

    383 771 912 00011 · ouvert le 15 octobre 1991 · NAF 0121Z

Conformité de PENOT CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PENOT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PENOT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PENOT CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1991

Questions fréquentes sur PENOT CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de PENOT CLAUDE ?

Le numéro SIREN de PENOT CLAUDE est 383 771 912. Le SIRET de son siège social est 383 771 912 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50383771912.

Où se situe le siège social de PENOT CLAUDE ?

Le siège social de PENOT CLAUDE est situé rue Coulon, 10110 Ville-sur-Arce.

PENOT CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, PENOT CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PENOT CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PENOT CLAUDE.