PENOT JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 310 072 921, PENOT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 av Carnot, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 526G.
Fiche d'identité de PENOT JEAN
INSEE- Dénomination
- PENOT JEAN
- SIREN
- 310 072 921
- SIRET (siège)
- 310 072 921 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR27310072921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 310 072 921
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 526G
- Date de création
- 01 octobre 1994
- Siège social
- 7 AV CARNOT, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PENOT JEAN
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Établissements de PENOT JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
310 072 921 00029 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 526G
Conformité de PENOT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PENOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PENOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PENOT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1994
Questions fréquentes sur PENOT JEAN
Quel est le numéro SIREN de PENOT JEAN ?
Le numéro SIREN de PENOT JEAN est 310 072 921. Le SIRET de son siège social est 310 072 921 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27310072921.
Où se situe le siège social de PENOT JEAN ?
Le siège social de PENOT JEAN est situé 7 av Carnot, 25000 Besancon.
PENOT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PENOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PENOT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PENOT JEAN.
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