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PEPINIERE DU PLAN D'EAU

Active
Siren511 530 032Société civile84400 APTCréée le 31 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

PEPINIERE DU PLAN D'EAU est une société civile immatriculée le 31 mars 2009 sous le numéro SIREN 511 530 032. Son siège social est situé Rte Departementale 943 le Massonnet, 84400 Apt. Son activité principale relève du code NAF 0130Z. Elle est dirigée par DOMINIQUE JULIEN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PEPINIERE DU PLAN D'EAU

Dénomination
PEPINIERE DU PLAN D'EAU
SIREN
511 530 032
SIRET (siège)
511 530 032 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56511530032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 530 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0130Z
Date de création
31 mars 2009
Siège social
RTE DEPARTEMENTALE 943 LE MASSONNET, 84400, APT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PEPINIERE DU PLAN D'EAU

Exercice D activités correspondant à la maîtrise et à l exploitation D un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement du cycle

Finances de PEPINIERE DU PLAN D'EAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PEPINIERE DU PLAN D'EAU

DJ

DOMINIQUE JULIEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 mars 2009) · 17 ans

Établissements de PEPINIERE DU PLAN D'EAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84400 APTSiègeActif

    511 530 032 00016 · ouvert le 25 mars 2009 · NAF 0130Z

Documents juridiques de PEPINIERE DU PLAN D'EAU

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PEPINIERE DU PLAN D'EAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PEPINIERE DU PLAN D'EAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PEPINIERE DU PLAN D'EAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEPINIERE DU PLAN D'EAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PEPINIERE DU PLAN D'EAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PEPINIERE DU PLAN D'EAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PEPINIERE DU PLAN D'EAU

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-31 · Début d'activité : 2009-03-25

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2009

Questions fréquentes sur PEPINIERE DU PLAN D'EAU

Quel est le numéro SIREN de PEPINIERE DU PLAN D'EAU ?

Le numéro SIREN de PEPINIERE DU PLAN D'EAU est 511 530 032. Le SIRET de son siège social est 511 530 032 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56511530032.

Qui dirige PEPINIERE DU PLAN D'EAU ?

PEPINIERE DU PLAN D'EAU est dirigée par DOMINIQUE JULIEN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de PEPINIERE DU PLAN D'EAU ?

Le siège social de PEPINIERE DU PLAN D'EAU est situé Rte Departementale 943 le Massonnet, 84400 Apt.

PEPINIERE DU PLAN D'EAU est-elle toujours en activité ?

Oui, PEPINIERE DU PLAN D'EAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PEPINIERE DU PLAN D'EAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEPINIERE DU PLAN D'EAU.

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