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PETIOT DANIEL

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Siren427 539 861Entrepreneur individuel21190 MELOISEYCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETIOT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 427 539 861. Elle est domiciliée à Meloisey (21190). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PETIOT DANIEL

Dénomination
PETIOT DANIEL
SIREN
427 539 861
SIRET (siège)
427 539 861 00018
N° TVA intracommunautaire
FR41427539861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 539 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
21190, MELOISEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIOT DANIEL

Culture de la vigne

Finances de PETIOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETIOT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21190 MELOISEYSiègeActif

    427 539 861 00018 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PETIOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETIOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur PETIOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PETIOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de PETIOT DANIEL est 427 539 861. Le SIRET de son siège social est 427 539 861 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41427539861.

Où se situe le siège social de PETIOT DANIEL ?

Le siège social de PETIOT DANIEL est situé 21190 Meloisey.

PETIOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIOT DANIEL.

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