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PETIOT MICHEL

Active
Siren516 412 061Entrepreneur individuel21200 BEAUNECréée le 30 juin 1991

9003B · Autre création artistique

PETIOT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 1991, identifié par le SIREN 516 412 061. Le siège social de l'entreprise se trouve La Montagne, 21200 Beaune. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de PETIOT MICHEL

Dénomination
PETIOT MICHEL
SIREN
516 412 061
SIRET (siège)
516 412 061 00033
N° TVA intracommunautaire
FR16516412061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 516 412 061
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
30 juin 1991
Siège social
LA MONTAGNE, 21200, BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIOT MICHEL

Autre création artistique

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Établissements de PETIOT MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeFermé

    516 412 061 00033 · ouvert le 30 juin 1991 · NAF 9003B

Conformité de PETIOT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PETIOT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1991

Questions fréquentes sur PETIOT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PETIOT MICHEL ?

Le numéro SIREN de PETIOT MICHEL est 516 412 061. Le SIRET de son siège social est 516 412 061 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16516412061.

Où se situe le siège social de PETIOT MICHEL ?

Le siège social de PETIOT MICHEL est situé La Montagne, 21200 Beaune.

PETIOT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIOT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIOT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIOT MICHEL.

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