PETIOT MICHEL
Active9003B · Autre création artistique
PETIOT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 1991, identifié par le SIREN 516 412 061. Le siège social de l'entreprise se trouve La Montagne, 21200 Beaune. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de PETIOT MICHEL
INSEE- Dénomination
- PETIOT MICHEL
- SIREN
- 516 412 061
- SIRET (siège)
- 516 412 061 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR16516412061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 516 412 061
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 30 juin 1991
- Siège social
- LA MONTAGNE, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PETIOT MICHEL
Autre création artistique
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Établissements de PETIOT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeFermé
516 412 061 00033 · ouvert le 30 juin 1991 · NAF 9003B
Conformité de PETIOT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PETIOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PETIOT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 1991
Questions fréquentes sur PETIOT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PETIOT MICHEL ?
Le numéro SIREN de PETIOT MICHEL est 516 412 061. Le SIRET de son siège social est 516 412 061 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16516412061.
Où se situe le siège social de PETIOT MICHEL ?
Le siège social de PETIOT MICHEL est situé La Montagne, 21200 Beaune.
PETIOT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PETIOT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETIOT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIOT MICHEL.
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