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PETIOT MICHEL

Active
Siren778 290 767Entrepreneur individuel83120 LE PLAN-DE-LA-TOUR

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PETIOT MICHEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 778 290 767. Son siège social est situé bd du Marechal Joffre Res la Vignerie, 83120 Le Plan-de-la-Tour. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de PETIOT MICHEL

Dénomination
PETIOT MICHEL
SIREN
778 290 767
SIRET (siège)
778 290 767 00020
N° TVA intracommunautaire
FR57778290767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 778 290 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
-
Siège social
BD DU MARECHAL JOFFRE RES LA VIGNERIE, 83120, LE PLAN-DE-LA-TOUR
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PETIOT MICHEL

Location de logements

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Établissements de PETIOT MICHEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83120 LE PLAN-DE-LA-TOURSiègeActif

    778 290 767 00020 · ouvert le 11 juillet 1987 · NAF 6820A

  • 25000 BESANCONFermé

    778 290 767 00012 · NAF 851C

  • 25290 ORNANSFermé

    778 290 767 00038 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B

Conformité de PETIOT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PETIOT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur PETIOT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PETIOT MICHEL ?

Le numéro SIREN de PETIOT MICHEL est 778 290 767. Le SIRET de son siège social est 778 290 767 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57778290767.

Où se situe le siège social de PETIOT MICHEL ?

Le siège social de PETIOT MICHEL est situé bd du Marechal Joffre Res la Vignerie, 83120 Le Plan-de-la-Tour.

PETIOT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIOT MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIOT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIOT MICHEL.

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