PETIPAS SUZANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PETIPAS SUZANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 430 949 693. Elle est domiciliée Helonniere, 50170 Pontorson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.
Fiche d'identité de PETIPAS SUZANNE
INSEE- Dénomination
- PETIPAS SUZANNE
- SIREN
- 430 949 693
- SIRET (siège)
- 430 949 693 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR14430949693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 949 693
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- HELONNIERE, 50170, PONTORSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PETIPAS SUZANNE
Culture et élevage associés
Finances de PETIPAS SUZANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PETIPAS SUZANNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PETIPAS SUZANNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50170 PONTORSONSiègeFermé
430 949 693 00013 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0150Z
Documents juridiques de PETIPAS SUZANNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PETIPAS SUZANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIPAS SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PETIPAS SUZANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIPAS SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PETIPAS SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PETIPAS SUZANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur PETIPAS SUZANNE
Quel est le numéro SIREN de PETIPAS SUZANNE ?
Le numéro SIREN de PETIPAS SUZANNE est 430 949 693. Le SIRET de son siège social est 430 949 693 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14430949693.
Où se situe le siège social de PETIPAS SUZANNE ?
Le siège social de PETIPAS SUZANNE est situé Helonniere, 50170 Pontorson.
PETIPAS SUZANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, PETIPAS SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETIPAS SUZANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIPAS SUZANNE.
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