CheckersLiquidations

PETIT ATELIER

Active
Siren444 442 487Société civile69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 06 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 442 487, PETIT ATELIER est une société civile créée le 6 décembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Mte du Vernay, 69300 Caluire-et-Cuire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE BELLEMIN-NOEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de PETIT ATELIER

Dénomination
PETIT ATELIER
SIREN
444 442 487
SIRET (siège)
444 442 487 00013
N° TVA intracommunautaire
FR05444442487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 442 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 décembre 2002
Siège social
22 MTE DU VERNAY, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIT ATELIER

Acquisition, gestion, propriété, administration et plus généralement l'exploitation par bail à construction ou autrement ...

Finances de PETIT ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT ATELIER

PB

PHILIPPE BELLEMIN-NOEL

Gérant

Depuis la création (06 décembre 2002) · 23 ans

MC

MARIE-LAURE CHABOTEAUX

Gérant

Depuis la création (06 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de PETIT ATELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    444 442 487 00013 · ouvert le 28 novembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de PETIT ATELIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de PETIT ATELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT ATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent PETIT ATELIER. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PETIT ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT ATELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2002

Questions fréquentes sur PETIT ATELIER

Quel est le numéro SIREN de PETIT ATELIER ?

Le numéro SIREN de PETIT ATELIER est 444 442 487. Le SIRET de son siège social est 444 442 487 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05444442487.

Qui dirige PETIT ATELIER ?

PETIT ATELIER est dirigée par PHILIPPE BELLEMIN-NOEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PETIT ATELIER ?

Le siège social de PETIT ATELIER est situé 22 Mte du Vernay, 69300 Caluire-et-Cuire.

PETIT ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT ATELIER.

Entreprises similaires

Même activité à Caluire-et-Cuire

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Caluire-et-Cuire

Entreprises du même secteur à Caluire-et-Cuire

Entreprises à Caluire-et-Cuire

Toutes les entreprises à Caluire-et-Cuire