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PETIT BARBAN

Active
Siren800 076 028Société civile32380 Saint-ClarCréée le 04 février 2014

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
10,0 k€

PETIT BARBAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 2014, identifiée par le SIREN 800 076 028. Le siège social de l'entreprise se trouve 1240 Che du Hournas Lieu Dit le Petit Barban, 32380 Saint-Clar. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DANIELE BERTOÏA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de PETIT BARBAN

Dénomination
PETIT BARBAN
SIREN
800 076 028
SIRET (siège)
800 076 028 00011
N° TVA intracommunautaire
FR53800076028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 076 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 février 2014
Siège social
1240 CHE DU HOURNAS LIEU DIT LE PETIT BARBAN, 32380, Saint-Clar
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIT BARBAN

Exploitation de fonds ruraux, activités réputées agricoles dont la culture de céréales. production d'électricité photovoltaïque

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Finances de PETIT BARBAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PETIT BARBAN

DB

DANIELE BERTOÏA

Gérant

En poste depuis novembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 novembre 2015

DB

DANIELE BERTOÏA

Gérant

En poste depuis novembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 novembre 2015

MG

MARC GATTI

Gérant

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2024

MG

MARC GATTI

Gérant

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2024

Anciens dirigeants (1)

RG

René, Gérard Associé exploitant GATTI

Associé exploitant, Gérant · de février 2014 à novembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PETIT BARBAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32380 Saint-ClarSiègeActif

    800 076 028 00011 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PETIT BARBAN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 04 février 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de PETIT BARBAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT BARBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PETIT BARBAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PETIT BARBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PETIT BARBAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Gérant : BERTOÏA Danièle ; Gérant : GATTI Marc, Xavier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant : BERTOÏA Danièle Gérant : GATTI Marc, Xavier

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-04 · Début d'activité : 2014-01-01

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2014

Questions fréquentes sur PETIT BARBAN

Quel est le numéro SIREN de PETIT BARBAN ?

Le numéro SIREN de PETIT BARBAN est 800 076 028. Le SIRET de son siège social est 800 076 028 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53800076028.

Qui dirige PETIT BARBAN ?

PETIT BARBAN est dirigée par DANIELE BERTOÏA, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PETIT BARBAN ?

Le siège social de PETIT BARBAN est situé 1240 Che du Hournas Lieu Dit le Petit Barban, 32380 Saint-Clar.

PETIT BARBAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT BARBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT BARBAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT BARBAN.