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PETIT DANIEL

Active
Siren421 279 761Entrepreneur individuel01560 SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUXCréée le 31 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETIT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1986 sous le numéro SIREN 421 279 761. Le siège social de l'entreprise se trouve Bonnacour, 01560 Saint-Nizier-le-Bouchoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de PETIT DANIEL

Dénomination
PETIT DANIEL
SIREN
421 279 761
SIRET (siège)
421 279 761 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08421279761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 279 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 décembre 1986
Siège social
BONNACOUR, 01560, SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIT DANIEL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PETIT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETIT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01560 SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUXSiègeActif

    421 279 761 00017 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0141Z

Documents juridiques de PETIT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETIT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1986

Questions fréquentes sur PETIT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PETIT DANIEL ?

Le numéro SIREN de PETIT DANIEL est 421 279 761. Le SIRET de son siège social est 421 279 761 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08421279761.

Où se situe le siège social de PETIT DANIEL ?

Le siège social de PETIT DANIEL est situé Bonnacour, 01560 Saint-Nizier-le-Bouchoux.

PETIT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT DANIEL.

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