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PETIT DEBRIELLE

Active
Siren334 147 139Société civile08310 MACHAULTCréée le 12 décembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
139 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 334 147 139, PETIT DEBRIELLE est une société civile créée le 12 décembre 1985. Son siège social est situé 11 rue Quillard, 08310 Machault. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. Elle est dirigée par CHARLOTTE DEBRIELLE, gérant.

Fiche d'identité de PETIT DEBRIELLE

Dénomination
PETIT DEBRIELLE
SIREN
334 147 139
SIRET (siège)
334 147 139 00029
N° TVA intracommunautaire
FR70334147139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 147 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
138 585 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
12 décembre 1985
Siège social
11 RUE QUILLARD, 08310, MACHAULT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PETIT DEBRIELLE

Cette société a pour objet l'exploitation et la gestion de biens agricoles dont elle est propriétaire, locataire ou bénéficiaire de mises à disposition, et généralement l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime.

Finances de PETIT DEBRIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT DEBRIELLE

CD

CHARLOTTE DEBRIELLE

Gérant

En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 septembre 2021

BP

BRICE PETIT

Gérant

B

BCFB AGRIMMO

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

FD

Francis Debrielle,

Gérant · de décembre 1985 à septembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PETIT DEBRIELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 08310 MACHAULTSiègeActif

    334 147 139 00029 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 0150Z

  • 08310 LEFFINCOURTFermé

    334 147 139 00011 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 0150Z

Documents juridiques de PETIT DEBRIELLE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 23 février 2018

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de PETIT DEBRIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT DEBRIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT DEBRIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT DEBRIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PETIT DEBRIELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PETIT DEBRIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT DEBRIELLE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Petit, Brice ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Debrielle, Charlotte

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    modification de l'Associé indéfiniment responsable Debrielle, Francis

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    nomination du Gérant : Debrielle, Charlotte

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1985-12-12 · Début d'activité : 1985-10-01

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 1985

Questions fréquentes sur PETIT DEBRIELLE

Quel est le numéro SIREN de PETIT DEBRIELLE ?

Le numéro SIREN de PETIT DEBRIELLE est 334 147 139. Le SIRET de son siège social est 334 147 139 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70334147139.

Qui dirige PETIT DEBRIELLE ?

PETIT DEBRIELLE est dirigée par CHARLOTTE DEBRIELLE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PETIT DEBRIELLE ?

Le siège social de PETIT DEBRIELLE est situé 11 rue Quillard, 08310 Machault.

PETIT DEBRIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT DEBRIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT DEBRIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT DEBRIELLE.

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