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PETIT FRANCIS

Active
Siren405 301 292Entrepreneur individuel26110 VINSOBRESCréée le 01 novembre 1992

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PETIT FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1992, identifié par le SIREN 405 301 292. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Cotes, 26110 Vinsobres. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de PETIT FRANCIS

Dénomination
PETIT FRANCIS
SIREN
405 301 292
SIRET (siège)
405 301 292 00018
N° TVA intracommunautaire
FR61405301292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 301 292
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
01 novembre 1992
Siège social
LES COTES, 26110, VINSOBRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIT FRANCIS

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Établissements de PETIT FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26110 VINSOBRESSiègeActif

    405 301 292 00018 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 0124Z

Conformité de PETIT FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PETIT FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1992

Marques déposées par PETIT FRANCIS

PETIT FRANCIS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ROSE DE GROSEILLES

    N° 99779092 · Déposée le 01 mars 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 01 mars 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PETIT FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de PETIT FRANCIS ?

Le numéro SIREN de PETIT FRANCIS est 405 301 292. Le SIRET de son siège social est 405 301 292 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61405301292.

Où se situe le siège social de PETIT FRANCIS ?

Le siège social de PETIT FRANCIS est situé Les Cotes, 26110 Vinsobres.

PETIT FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT FRANCIS.

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