PETITE ECLESCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
PETITE ECLESCHE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2014, identifiée par le SIREN 800 166 944. Son siège social est situé 35 rue Victor Berard, 39300 Champagnole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SEBASTIEN BUATHIER, gérant.
Fiche d'identité de PETITE ECLESCHE
INSEE- Dénomination
- PETITE ECLESCHE
- SIREN
- 800 166 944
- SIRET (siège)
- 800 166 944 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37800166944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 166 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 février 2014
- Siège social
- 35 RUE VICTOR BERARD, 39300, CHAMPAGNOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PETITE ECLESCHE
Se reporter aux statuts.
Finances de PETITE ECLESCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PETITE ECLESCHE
INSEEBODACCCJS 2027
Autre
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Philippe Dominique Claude nom d'usage : CHANUDET CHANUDET
Gérant · de février 2014 à avril 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PETITE ECLESCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif
800 166 944 00010 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de PETITE ECLESCHE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de PETITE ECLESCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETITE ECLESCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PETITE ECLESCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITE ECLESCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PETITE ECLESCHE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PETITE ECLESCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PETITE ECLESCHE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
CHANUDET Philippe Dominique Claude nom d'usage : CHANUDET n'est plus gérant. BUATHIER Sébastien Jean Gaston nom d'usage : BUATHIER devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-02-01
- création
Date d'effet : 05 février 2014
Questions fréquentes sur PETITE ECLESCHE
Quel est le numéro SIREN de PETITE ECLESCHE ?
Le numéro SIREN de PETITE ECLESCHE est 800 166 944. Le SIRET de son siège social est 800 166 944 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37800166944.
Qui dirige PETITE ECLESCHE ?
PETITE ECLESCHE est dirigée par SEBASTIEN BUATHIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PETITE ECLESCHE ?
Le siège social de PETITE ECLESCHE est situé 35 rue Victor Berard, 39300 Champagnole.
PETITE ECLESCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, PETITE ECLESCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETITE ECLESCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITE ECLESCHE.
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