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PETITES ECURIES

Active
Siren380 209 866SCI75010 PARISCréée le 11 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 209 866, PETITES ECURIES est une SCI créée le 11 décembre 1990. Elle est domiciliée 55 rue des Petites Ecuries, 75010 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTIANE SAUVE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de PETITES ECURIES

Dénomination
PETITES ECURIES
SIREN
380 209 866
SIRET (siège)
380 209 866 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14380209866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 209 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 décembre 1990
Siège social
55 RUE DES PETITES ECURIES, 75010, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETITES ECURIES

ACQUISITION PAR TOUS MOYENS A TITRE GRATUIT OU ONEREUX, GESTION,EXPLOITATION, LOCATION DE TOUS BIENS IMMEUBLES, AINSI QUE TOUTES OPERATIONS QUELCONQUES MOBILIERES ET IMMOBILIERES SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT AUDIT OBJET POURVU QU'ELLES NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de PETITES ECURIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PETITES ECURIES

CS

CHRISTIANE SAUVE

Gérant

Depuis la création (11 décembre 1990) · 35 ans

Établissements de PETITES ECURIES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75010 PARISSiègeActif

    380 209 866 00017 · ouvert le 04 décembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de PETITES ECURIES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de PETITES ECURIES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETITES ECURIES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETITES ECURIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITES ECURIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent PETITES ECURIES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PETITES ECURIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETITES ECURIES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 1990

Questions fréquentes sur PETITES ECURIES

Quel est le numéro SIREN de PETITES ECURIES ?

Le numéro SIREN de PETITES ECURIES est 380 209 866. Le SIRET de son siège social est 380 209 866 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14380209866.

Qui dirige PETITES ECURIES ?

PETITES ECURIES est dirigée par CHRISTIANE SAUVE, gérant.

Où se situe le siège social de PETITES ECURIES ?

Le siège social de PETITES ECURIES est situé 55 rue des Petites Ecuries, 75010 Paris.

PETITES ECURIES est-elle toujours en activité ?

Oui, PETITES ECURIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETITES ECURIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITES ECURIES.

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