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PETITJEAN BERNARD

Active
Siren511 560 047Entrepreneur individuel90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUXCréée le 01 avril 2009

2562B · Mécanique industrielle

Enregistré sous le numéro SIREN 511 560 047, PETITJEAN BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2009. Elle est domiciliée 4 Che de la Cote le Saint, 90300 Lachapelle-sous-Chaux. Son activité principale est mécanique industrielle (code NAF 2562B).

Fiche d'identité de PETITJEAN BERNARD

Dénomination
PETITJEAN BERNARD
SIREN
511 560 047
SIRET (siège)
511 560 047 00017
N° TVA intracommunautaire
FR85511560047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 560 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2562B - Mécanique industrielle
Date de création
01 avril 2009
Siège social
4 CHE DE LA COTE LE SAINT, 90300, LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETITJEAN BERNARD

Mécanique industrielle

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Établissements de PETITJEAN BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUXSiègeActif

    511 560 047 00017 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 2562B

Conformité de PETITJEAN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITJEAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETITJEAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PETITJEAN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2009

Questions fréquentes sur PETITJEAN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PETITJEAN BERNARD ?

Le numéro SIREN de PETITJEAN BERNARD est 511 560 047. Le SIRET de son siège social est 511 560 047 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85511560047.

Où se situe le siège social de PETITJEAN BERNARD ?

Le siège social de PETITJEAN BERNARD est situé 4 Che de la Cote le Saint, 90300 Lachapelle-sous-Chaux.

PETITJEAN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PETITJEAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETITJEAN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITJEAN BERNARD.