PETITJEAN PASCAL

Active

Siren400 438 321Entrepreneur individuel54000 NANCYCréée le 16 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 438 321, PETITJEAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 16 janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Saint Michel, 54000 Nancy. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PETITJEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: PETITJEAN PASCAL
SIREN: 400 438 321
SIRET (siège): 400 438 321 00012
N° TVA intracommunautaire: FR45400438321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 438 321
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6910Z
Date de création: 16 janvier 1995
Siège social: 24 RUE SAINT MICHEL, 54000, NANCY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PETITJEAN PASCAL

Activités juridiques

Finances de PETITJEAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETITJEAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETITJEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

54000 NANCYSiègeActif
400 438 321 00012 · ouvert le 16 janvier 1995 · NAF 6910Z

Documents juridiques de PETITJEAN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETITJEAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETITJEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETITJEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITJEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETITJEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETITJEAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 16 janvier 1995

Questions fréquentes sur PETITJEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PETITJEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de PETITJEAN PASCAL est 400 438 321. Le SIRET de son siège social est 400 438 321 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45400438321.

Où se situe le siège social de PETITJEAN PASCAL ?

Le siège social de PETITJEAN PASCAL est situé 24 rue Saint Michel, 54000 Nancy.