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PETITPAS FRANCINE

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Siren389 132 861Entrepreneur individuel52300 OSNE-LE-VALCréée le 01 octobre 1992

PETITPAS FRANCINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1992, identifié par le SIREN 389 132 861. Elle est domiciliée à Osne-le-Val (52300). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de PETITPAS FRANCINE

Dénomination
PETITPAS FRANCINE
SIREN
389 132 861
SIRET (siège)
389 132 861 00011
N° TVA intracommunautaire
FR06389132861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 132 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
52300, OSNE-LE-VAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETITPAS FRANCINE

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Établissements de PETITPAS FRANCINE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 52300 OSNE-LE-VALSiègeFermé

    389 132 861 00011 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 013Z

Conformité de PETITPAS FRANCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITPAS FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETITPAS FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PETITPAS FRANCINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur PETITPAS FRANCINE

Quel est le numéro SIREN de PETITPAS FRANCINE ?

Le numéro SIREN de PETITPAS FRANCINE est 389 132 861. Le SIRET de son siège social est 389 132 861 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06389132861.

Où se situe le siège social de PETITPAS FRANCINE ?

Le siège social de PETITPAS FRANCINE est situé à Osne-le-Val (52300).

PETITPAS FRANCINE est-elle toujours en activité ?

Oui, PETITPAS FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETITPAS FRANCINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITPAS FRANCINE.