PETITPAS MAURICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PETITPAS MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 402 221 097. Elle est domiciliée à La Celle-sous-Chantemerle (51260). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PETITPAS MAURICE
INSEE- Dénomination
- PETITPAS MAURICE
- SIREN
- 402 221 097
- SIRET (siège)
- 402 221 097 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR84402221097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 221 097
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 51260, LA CELLE-SOUS-CHANTEMERLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PETITPAS MAURICE
Culture de la vigne
Finances de PETITPAS MAURICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PETITPAS MAURICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PETITPAS MAURICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51260 LA CELLE-SOUS-CHANTEMERLESiègeActif
402 221 097 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PETITPAS MAURICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PETITPAS MAURICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETITPAS MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PETITPAS MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITPAS MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PETITPAS MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PETITPAS MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur PETITPAS MAURICE
Quel est le numéro SIREN de PETITPAS MAURICE ?
Le numéro SIREN de PETITPAS MAURICE est 402 221 097. Le SIRET de son siège social est 402 221 097 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84402221097.
Où se situe le siège social de PETITPAS MAURICE ?
Le siège social de PETITPAS MAURICE est situé 51260 La Celle-sous-Chantemerle.
PETITPAS MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, PETITPAS MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETITPAS MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITPAS MAURICE.
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