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PETITPAS MAURICE

Active
Siren402 221 097Entrepreneur individuel51260 LA CELLE-SOUS-CHANTEMERLECréée le 01 janvier 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETITPAS MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 402 221 097. Elle est domiciliée à La Celle-sous-Chantemerle (51260). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PETITPAS MAURICE

Dénomination
PETITPAS MAURICE
SIREN
402 221 097
SIRET (siège)
402 221 097 00015
N° TVA intracommunautaire
FR84402221097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 221 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
51260, LA CELLE-SOUS-CHANTEMERLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETITPAS MAURICE

Culture de la vigne

Finances de PETITPAS MAURICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETITPAS MAURICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETITPAS MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51260 LA CELLE-SOUS-CHANTEMERLESiègeActif

    402 221 097 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PETITPAS MAURICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETITPAS MAURICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETITPAS MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETITPAS MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITPAS MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETITPAS MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETITPAS MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur PETITPAS MAURICE

Quel est le numéro SIREN de PETITPAS MAURICE ?

Le numéro SIREN de PETITPAS MAURICE est 402 221 097. Le SIRET de son siège social est 402 221 097 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84402221097.

Où se situe le siège social de PETITPAS MAURICE ?

Le siège social de PETITPAS MAURICE est situé 51260 La Celle-sous-Chantemerle.

PETITPAS MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, PETITPAS MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETITPAS MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITPAS MAURICE.