327 701 322
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 327 701 322
INSEE- Dénomination
- 327 701 322
- SIREN
- 327 701 322
- SIRET (siège)
- 327 701 322 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR54327701322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 701 322
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 03 octobre 1997
- Siège social
- TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 327 701 322
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
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Dirigeants et représentants de 327 701 322
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 327 701 322
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- TOULOUSESiègeActif
327 701 322 00023 · ouvert le 03 octobre 1997 · NAF 4789Z
Conformité de 327 701 322
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 327 701 322. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 327 701 322 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 327 701 322
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 03 octobre 1997
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