922 316 765
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 922 316 765
INSEE- Dénomination
- 922 316 765
- SIREN
- 922 316 765
- SIRET (siège)
- 922 316 765 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR87922316765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 316 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 14 décembre 2022
- Siège social
- MONTAUBAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 922 316 765
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 922 316 765
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 922 316 765
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MONTAUBANSiègeActif
922 316 765 00010 · ouvert le 14 décembre 2022 · NAF 9003A
Conformité de 922 316 765
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 316 765. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 922 316 765 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 922 316 765
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 décembre 2022
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