PHILIPPE ET SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 256 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 131 393, PHILIPPE ET SYLVAIN est une société civile créée le 29 juillet 1992. Elle est domiciliée 6 Le Grand chemin Demigny, 71150 Demigny. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. SYLVAIN GAUGEY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de PHILIPPE ET SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- PHILIPPE ET SYLVAIN
- SIREN
- 388 131 393
- SIRET (siège)
- 388 131 393 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR80388131393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 131 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 256 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 29 juillet 1992
- Siège social
- 6 LE GRAND CHEMIN DEMIGNY, 71150, DEMIGNY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PHILIPPE ET SYLVAIN
VITICULTURE
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Finances de PHILIPPE ET SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PHILIPPE ET SYLVAIN
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2019
SYLVAIN GAUGEY
Autre
En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2019
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de mars 2019 à avril 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PHILIPPE ET SYLVAIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71150 DEMIGNYSiègeActif
388 131 393 00026 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z
- 71150 DEMIGNYFermé
388 131 393 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PHILIPPE ET SYLVAIN
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de PHILIPPE ET SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PHILIPPE ET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PHILIPPE ET SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PHILIPPE ET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne PHILIPPE ET SYLVAIN. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 mars 2018 · N° 17-15.406
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PHILIPPE ET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PHILIPPE ET SYLVAIN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 juillet 1992
Questions fréquentes sur PHILIPPE ET SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de PHILIPPE ET SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de PHILIPPE ET SYLVAIN est 388 131 393. Le SIRET de son siège social est 388 131 393 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80388131393.
Qui dirige PHILIPPE ET SYLVAIN ?
PHILIPPE ET SYLVAIN est dirigée par SYLVAIN GAUGEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PHILIPPE ET SYLVAIN ?
Le siège social de PHILIPPE ET SYLVAIN est situé 6 Le Grand chemin Demigny, 71150 Demigny.
PHILIPPE ET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, PHILIPPE ET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PHILIPPE ET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PHILIPPE ET SYLVAIN.
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