PHILIPPE SEBASTIEN

Active

Siren411 889 496Entrepreneur individuel21370 VELARS-SUR-OUCHECréée le 20 mai 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PHILIPPE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 mai 1996 sous le numéro SIREN 411 889 496. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Clos de l'Eglise, 21370 Velars-sur-Ouche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.

Fiche d'identité de PHILIPPE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: PHILIPPE SEBASTIEN
SIREN: 411 889 496
SIRET (siège): 411 889 496 00013
N° TVA intracommunautaire: FR50411889496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 889 496
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 741J
Date de création: 20 mai 1996
Siège social: 22 CLOS DE L'EGLISE, 21370, VELARS-SUR-OUCHE
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de PHILIPPE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PHILIPPE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PHILIPPE SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

21370 VELARS-SUR-OUCHESiègeFermé
411 889 496 00013 · ouvert le 20 mai 1996 · NAF 741J

Documents juridiques de PHILIPPE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PHILIPPE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PHILIPPE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PHILIPPE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PHILIPPE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PHILIPPE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PHILIPPE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 20 mai 1996

Questions fréquentes sur PHILIPPE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PHILIPPE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PHILIPPE SEBASTIEN est 411 889 496. Le SIRET de son siège social est 411 889 496 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50411889496.

Où se situe le siège social de PHILIPPE SEBASTIEN ?

Le siège social de PHILIPPE SEBASTIEN est situé 22 Clos de l'Eglise, 21370 Velars-sur-Ouche.