388 798 431
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Fiche d'identité de 388 798 431
INSEE- Dénomination
- 388 798 431
- SIREN
- 388 798 431
- SIRET (siège)
- 388 798 431 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR84388798431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 798 431
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 octobre 1992
- Siège social
- SAINT-MEDARD-D'EYRANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 388 798 431
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Dirigeants et représentants de 388 798 431
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 388 798 431
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- SAINT-MEDARD-D'EYRANSSiègeActif
388 798 431 00036 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 6820B
- DIJONFermé
388 798 431 00028 · NAF 524L
Conformité de 388 798 431
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 388 798 431. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 388 798 431 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 388 798 431
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 octobre 1992
Marques déposées par 388 798 431
INPI388 798 431 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeFIRE FLASH, LE TUBE DE LA FETE, LE TUBE DE LA SECURITE.
N° 93495577 · Déposée le 02 décembre 1993 · Marque verbale
Classes 1, 9, 11, 28 · expirée le 02 décembre 2003
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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