PIERRE D
Active- Chiffre d'affaires
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- Effectif
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PIERRE D est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 1991, identifiée par le SIREN 383 693 306. Son siège social est situé 7 rue des Messageries, 75010 Paris 10. Son activité principale relève du code NAF 514C.
Fiche d'identité de PIERRE D
INSEE- Dénomination
- PIERRE D
- SIREN
- 383 693 306
- SIRET (siège)
- 383 693 306 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR39383693306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 693 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 514C
- Date de création
- 26 novembre 1991
- Siège social
- 7 RUE DES MESSAGERIES, 75010, PARIS 10
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de PIERRE D
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PIERRE D
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PIERRE D
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75010 PARIS 10SiègeFermé
383 693 306 00011 · ouvert le 26 novembre 1991 · NAF 514C
Documents juridiques de PIERRE D
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Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PIERRE D
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Conformité de PIERRE D
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PIERRE D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
178 décisions de justice publiées en open data mentionnent PIERRE D. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 29 juillet 2026 · N° 23/00347
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Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 22 juin 2026 · N° 25/05116
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Tribunal judiciaire, jAF1
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/00629
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Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 30 janvier 2026 · N° 24/00370
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Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/00043
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Décision du 28 octobre 2025 · N° 2025015402
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Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 22 mai 2025 · N° 25/00059
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Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/03339
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Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 02 juillet 2024 · N° 24/00407
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Cour d'appel, 12e chambre
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Cour d'appel, chambre 1-3
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 janvier 2019 · N° 17-26.448
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 2018 · N° 17-28.113
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Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 06 décembre 2018 · N° 17/04736
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Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 29 novembre 2018 · N° 17/18197
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 novembre 2018 · N° 17-13.415
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 novembre 2018 · N° 16-28.778
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Décision du 18 octobre 2018 · N° 17/09583
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mai 2018 · N° 17-11.641
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Décision du 21 mars 2018 · N° 16-83.705
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 mars 2018 · N° 14-12.574
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 mars 2018 · N° 16-27.554
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 février 2018 · N° 17-23.330
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 février 2018 · N° 17-12.589
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 janvier 2018 · N° 16-81.290
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 décembre 2017 · N° 16-24.474
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 novembre 2017 · N° 16-19.073
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 octobre 2017 · N° 16-20.145
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 octobre 2017 · N° 16-24.323
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 septembre 2017 · N° 16-15.130
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 septembre 2017 · N° 16-14.423
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 2017 · N° 15-26.326
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 2017 · N° 14-15.135
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juin 2017 · N° 16-20.446
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 juin 2017 · N° 16-15.098
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 mai 2017 · N° 15-27.302
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 mai 2017 · N° 15-20.959
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 octobre 2013 · N° 12-12.883
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 2002 · N° 00-44.663
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 juin 2002 · N° 98-21.967
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 mai 2002 · N° 01-60.211
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 mai 2002 · N° 00-19.024
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mai 2002 · N° 00-12.791
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 mai 2002 · N° 99-17.698
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 avril 2002 · N° 99-18.715
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 février 2002 · N° 99-17.992
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 décembre 2001 · N° 01-04.018
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 novembre 2001 · N° 98-21.615
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 novembre 2001 · N° 00-11.324
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 octobre 2001 · N° 99-20.650
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 juillet 2001 · N° 00-11.539
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 juin 2001 · N° 99-18.883
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 avril 2001 · N° 98-19.718
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 mars 2001 · N° 99-10.443
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 février 2001 · N° 99-12.751
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 février 2001 · N° 98-14.788
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 février 2001 · N° 00-82.824
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 février 2001 · N° 99-40.832
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 24 janvier 2001 · N° 99-86.540
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2000 · N° 00-60.033
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2000 · N° 99-60.507
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 31 octobre 2000 · N° 99-87.269
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 octobre 2000 · N° 00-81.373
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 juillet 2000 · N° 97-13.816
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 juin 2000 · N° 98-19.401
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 juin 2000 · N° 98-17.494
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 juin 2000 · N° 98-22.004
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 mai 2000 · N° 98-14.795
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 avril 2000 · N° 98-19.002
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 février 2000 · N° 99-60.009
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 2000 · N° 98-60.470
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 octobre 1999 · N° 97-13.975
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 octobre 1999 · N° 97-45.847
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 juin 1999 · N° 98-41.692
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 juin 1999 · N° 96-15.317
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juin 1999 · N° 97-10.443
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 mai 1999 · N° 97-12.710
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 mai 1999 · N° 97-10.228
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 mars 1999 · N° 97-15.480
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mars 1999 · N° 97-42.826
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 mars 1999 · N° 96-14.556
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mars 1999 · N° 97-45.170
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 décembre 1998 · N° 96-20.302
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 octobre 1998 · N° 96-41.758
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 octobre 1998 · N° 96-13.674
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 octobre 1998 · N° 97-60.319
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 octobre 1998 · N° 96-43.066
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 juillet 1998 · N° 97-10.538
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 juillet 1998 · N° 96-19.097
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 juin 1998 · N° 96-11.883
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 juin 1998 · N° 95-60.726
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 23 juin 1998 · N° 95-04.189
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juin 1998 · N° 95-20.061
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 février 1998 · N° 95-43.576
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 janvier 1998 · N° 95-12.034
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 08 janvier 1998 · N° 97-80.885
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 décembre 1997 · N° 96-11.697
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 décembre 1997 · N° 95-44.478
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 décembre 1997 · N° 97-60.688
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 décembre 1997 · N° 97-60.684
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 novembre 1997 · N° 96-11.620
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 novembre 1997 · N° 95-22.223
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 octobre 1997 · N° 95-21.049
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 juillet 1997 · N° 96-40.995
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 juillet 1997 · N° 95-18.370
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 mai 1997 · N° 95-15.004
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 mai 1997 · N° 95-18.439
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 mai 1997 · N° 95-18.440
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 avril 1997 · N° 95-42.051
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 février 1997 · N° 94-40.787
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 janvier 1997 · N° 94-43.382
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 novembre 1996 · N° 94-20.247
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 octobre 1996 · N° 94-22.047
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 octobre 1996 · N° 94-21.878
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 octobre 1996 · N° 94-14.321
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 mai 1996 · N° 94-16.117
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 mai 1996 · N° 94-17.802
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mai 1996 · N° 94-14.080
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 avril 1996 · N° 94-14.937
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 mars 1996 · N° 95-81.289
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 janvier 1996 · N° 93-20.563
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 janvier 1996 · N° 93-21.094
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 octobre 1995 · N° 92-44.148
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 juillet 1995 · N° 92-14.095
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 juillet 1995 · N° 92-15.144
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 juin 1995 · N° 93-15.999
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juin 1995 · N° 93-17.548
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 mai 1995 · N° 92-16.248
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 mai 1995 · N° 93-12.112
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 avril 1995 · N° 95-60.589
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 avril 1995 · N° 93-18.014
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 avril 1995 · N° 94-60.310
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 mars 1995 · N° 93-17.125
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 mars 1995 · N° 92-21.566
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 1995 · N° 92-14.045
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 mars 1995 · N° 94-60.106
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 février 1995 · N° 93-17.767
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 février 1995 · N° 93-13.505
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 janvier 1995 · N° 95-60.058
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 janvier 1995 · N° 92-16.924
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 1994 · N° 92-16.287
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 décembre 1994 · N° 93-13.537
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 novembre 1994 · N° 89-41.149
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 octobre 1994 · N° 93-60.365
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 octobre 1994 · N° 93-60.457
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 juin 1994 · N° 92-17.105
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 juin 1994 · N° 90-45.061
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 juin 1994 · N° 91-21.207
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 mars 1994 · N° 92-20.117
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 mars 1994 · N° 93-60.318
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 mars 1994 · N° 93-60.306
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 1994 · N° 90-44.474
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 1993 · N° 91-14.410
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 décembre 1993 · N° 92-43.989
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 décembre 1993 · N° 91-20.909
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Décision du 01 décembre 1993 · N° 91-20.911
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 décembre 1993 · N° 92-60.457
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juillet 1993 · N° 92-12.989
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 26 janvier 1993 · N° 92-82.770
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 1993 · N° 89-45.161
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 novembre 1992 · N° 91-12.858
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 1992 · N° 89-10.770
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 novembre 1991 · N° 90-11.775
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 octobre 1991 · N° 91-44.836
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 juillet 1991 · N° 89-10.435
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 janvier 1991 · N° 89-10.284
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 janvier 1991 · N° 89-19.423
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 octobre 1990 · N° 89-14.399
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 octobre 1990 · N° 88-10.319
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 septembre 1990 · N° 89-60.678
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Aucune mention de PIERRE D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
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Date d'effet : 26 novembre 1991
Questions fréquentes sur PIERRE D
Quel est le numéro SIREN de PIERRE D ?
Le numéro SIREN de PIERRE D est 383 693 306. Le SIRET de son siège social est 383 693 306 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39383693306.
Où se situe le siège social de PIERRE D ?
Le siège social de PIERRE D est situé 7 rue des Messageries, 75010 Paris 10.
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Oui, PIERRE D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
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Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PIERRE D.
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